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Les interventions de la CNESST au sein de l’industrie métallurgique

inspecteur de la cnesst écrivant un rapport

Tel que mentionné lors d’un article précédent, au cours de l’année 2015, les inspecteurs (trices) de la CNESST ont émis 838 rapports d’interventions visant des entreprises dont le système de dépoussiérage faisait face à une quelconque dérogation. De ce nombre, 239 rapports sont associés à des firmes industrielles spécialisées dans la transformation du métal. Suite à une demande d’accès à l’information, nous avons compilé les données des différents rapports afin d’en ressortir avec quelques statistiques intéressantes.

Les régions administratives du Québéc visées par les interventions de la CNESST

D’entrée de jeu, il ne faut pas croire que la CNESST n’intervient pas sur tout le territoire car notre analyse repose principalement sur deux contraintes. Elle regroupe uniquement les rapports d’interventions en lien avec les industries métallurgiques dont leur dépoussiéreur est visé par une dérogation. Ceci dit, les données indiquent plutôt que les entreprises récalcitrantes s’agglomèrent pour y dessiner une tendance. En effet, ce sont les régions longeant la rive sud du fleuve St-Laurent ainsi que Montréal qui sont les plus touchées par ses dérogations. En dehors du fait qu’elles soient regroupées, il ne semble pas, de prime abord, y avoir de lien démographique avec cette tendance.

carte region quebec

01 Bas-Saint-Laurent

04%

02 Saguenay–Lac-Saint-Jean

00%

03 Capitale-Nationale

03%

04 Mauricie

02%

05 Estrie

03%

06 Montréal

29%

07 Outaouais

00%

08 Abitibi-Témiscamingue

00%

09 Côte-Nord

02%

10 Nord-du-Québec

00%

11 Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

00%

12 Chaudière-Appalaches

11%

13 Laval

05%

14 Lanaudière

03%

15 Laurentides

08%

16 Montérégie

16%

17 Centre-du-Québec

14%

Envergure des entreprises

En investiguant sur le profil des entreprises touchées par une dérogation, nous observons une seconde tendance surreprésentant les entreprises de petite taille. En effet, la moitié des firmes visées emploient moins de 30 travailleurs et ce ratio augmente à 66% si l’on inclut tous les manufacturiers possédant une force ouvrière inférieure à 50 employés. Ce constat est renforci par une corrélation du chiffre d’affaires puisque 51% des compagnies répertoriées génèrent un volume de ventes en dessous de 5 millions de dollars et ce chiffre grimpe à 73% lorsqu’on intègre les entités corporatives ayant un chiffre d’affaires inférieur à 10 millions de dollars.


Nombre d’employés

Chiffre d’affaires
en millions de dollars

Palmarès des faits relevés par les inspecteurs

Suite à une analyse des rapports il est possible de concentrer les différentes observations en 4 catégories distinctes. Cette synthèse permet de mettre en lumière les principales raisons motivant les inspecteurs à user de leurs pouvoirs conférés par la loi sur la santé et la sécurité du travail.

 

Les avis de dérogations les plus fréquents

Les faits répertoriés précédemment sont généraux tandis que les dérogations sont régies par des lois et/ou des règlements. Chacun des rapports de la CNESST comporte un avis de corrections et répertorie les différentes descriptions de ces dérogations. Certaines se répètent plus souvent que d’autres. Ses informations sont fort intéressantes puisqu’elles mettent en lumière les différentes sources problématiques au sein des entreprises visées. Voici donc une compilation des avis de corrections les plus fréquents. La catégorie ”autres”, quant à elle, rassemble différentes dérogations que nous considérons granulaires et marginales.

 

Suivis des dérogations

Une fois la dérogation émise, la CNESST assure un suivi afin que l’entreprise prenne les mesures nécessaires afin de palier à la situation. Bien qu’il existe une multitude de problématiques il n’en demeure pas moins que les solutions sont relativement limitées. Cette dernière statistique représente les divers moyens adoptés par les entreprises dans le but de se conformer par rapport à leurs avis de corrections.

 

Que pouvons-nous en retenir ?

Une hypothèse probable pouvant donner un sens à ces chiffres serait que les petites entreprises œuvrant dans le domaine de la métallurgie sont moins à l’affut des règlementations et normes en matière de santé et sécurité au travail. Ceci expliquerait du même coup leur propension à certaines dérogations. On pourrait donc déduire, si cette hypothèse s’avérait fondée, que les activités de la CNESST accéléreraient les investissements dans ces industries et par conséquent, amélioreraient la qualité de leurs environnements de travail au profit des employés qui y sont présents.


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